Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALORFEL
POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES, ASSOCIATION
ISARA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3743997
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
VALORFEL de POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES

Présentation de la marque VALORFEL

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES et ISARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALORFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES, ASSOCIATION domicilié(e) RUE PIERRE BAYLE BP 11 548 84916 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ISARA, ASSOCIATION domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini AGRAPOLE 69364 LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES domicilié(e) RUE PIERRE BAYLE BP 11 548 84916 AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque VALORFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORFEL est expirée depuis le 7 juin 2020.


POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES, ASSOCIATION - RUE PIERRE BAYLE BP 11 548 84916 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 4

ISARA, ASSOCIATION - 23 rue Jean Baldassini AGRAPOLE 69364 LYON CEDEX 07 - France - SIREN 7


POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LGEUMES - RUE PIERRE BAYLE BP 11 548 84916 AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.